Au vu de la jurisprudence, du Code des marchés publics, des ordonnances et des lois d'ordre public applicables aux marchés de travaux, de la loi MOP, de la loi LME, du CCAG-Travaux et de la norme Afnor NF P 03 001.
Quel est le rôle de chacun des intervenants sur un chantier de construction ?
Maître d'ouvrage privé, maître d'ouvrage délégué, pouvoir adjudicateur, équipe de maîtrise d'oeuvre, AMO, coordonnateur SPS, entreprises et sous-traitants : quels sont leurs droits et obligations ?
Quels sont les éléments de mission d'un maître d'oeuvre ?
Qu'est-ce qu'une mission de base ? Quelle est la responsabilité du maître d'oeuvre ?
Quelles sont les obligations en matière de sécurité et de protection de la santé ?
Comment consulter les entreprises ?
Lots séparés ou entreprise générale ? L'allotissement est-il obligatoire ? Dans quels cas peut-on passer un marché global ? Qu'est-ce que la conception-réalisation ? Qu'appelle-ton groupement d'entreprises conjoint et groupement solidaire ? Quel rôle le mandataire joue-t-il et quelle est sa responsabilité ? Est-il toujours solidaire des autres cotraitants ?
Qu'appelle-t-on sous-traitant ? Quelles sont les règles à respecter ? La sous-traitance en chaîne est-elle possible ? et la sous-traitance de pose ? Quelles sont les sanctions encourues par le client en cas de sous-traitance irrégulière ? Comment fonctionne l'autoliquidation de la TVA ? Quid du paiement direct ? de la caution et de la délégation de paiement ? Quid de l'action directe et de l'action indemnitaire ?
Quelle publicité faire pour passer un marché ? Qu'est-ce qu'un MAPA ? un appel d'offres ? un marché négocié ? Comment sélectionner les candidats ? les offres ? Qu'est-ce que l'offre économiquement la plus avantageuse ? Quid de la dématé-rialisation des procédures ? Comment lutter contre les offres anormalement basses et contre la concurrence déloyale des entreprises étrangères ?
Quelles cautions le client, l'entrepreneur et le sous-traitant doivent-ils fournir ? Qu'est-ce qu'une retenue de garantie ?
Quelle est la différence entre une caution et une garantie à première demande ? Quand le client doit-il fournir une garantie de paiement à l'entreprise ? Quelles sont les sanctions ?
Comment gérer les inévitables incidents en cours d'exécution du chantier ? Quelles sont les obligations des entreprises ? Qu'est-ce que le devoir de conseil ? Quand faire une lettre de réserves ? Qui supporte la garde du chantier ? Quid des pé-nalités de retard ? Qu'est-ce qu'un marché aux prix unitaires ? au forfait ? Quid des travaux supplémentaires et de l'augmen-tation ou de la diminution des prestations ? Que mettre dans le compte prorata et comment le gérer ?
Quel formalisme respecter lors de la réception de l'ouvrage ? Quels sont ses effets juridiques et financiers ? Comment se dé-roulent les OPR ? Qu'appelle-t-on réception "réputée acquise" et réception tacite ?
Quels sont les délais de paiement des entreprises (situations mensuelles, solde, marchés publics, marchés privés entre pro-fessionnels) ? Les délais de vérification sont-ils inclus dans le délai global de paiement ? Quel est le formalisme du paiement du solde d'un marché de travaux ? Quels sont les délais de forclusion ? Qu'est-ce qu'un DGD ? Comment fonctionne la pro-cédure du DGD tacite ? Quid des intérêts moratoires ou des pénalités de retard de paiement ? Comment faire un mémoire en réclamation ?
Quels sont les recours des entreprises en cas de manquement du client aux principes de transparence et d'égalité de traitement des candidats ? Quels sont les pouvoirs du juge ? Faut-il faire préalablement un recours devant le CCIRA ? Qu'appelle-ton référés précontractuel et contractuel ? Quelles sont les conséquences des arrêts Smirgeomes et Tarn-et-Garonne ou Tropic II ?
Tous les professionnels et les futurs professionnels de la construction trouveront dans ce livre de référence périodiquement mis à jour les réponses à ces questions ainsi qu'à toutes les autres questions que soulèvent les marchés de travaux.
PUBLICS
Professionnels et futurs professionnels de la construction :
Juristes - Techniciens et ingénieurs - Maîtres d'ouvrage publics et privés - Architectes - Entrepreneurs

Dans une des nuits du temps, la terre d'Azeroth était peuplée de créatures extraordinaires. Elfes mystérieux, nains hardis vivaient en paix relative avec les humains... jusqu'à ce que la Légion de Feu, l'armée des démons, ne vienne à jamais briser cette harmonie. Désormais, ores, dragons, goblins et trolls rivalisent pour conquérir la suprématie sur les royaumes désemparés. Ce combat insensé est maintenant ce qui tient lieu de destin au monde de WarCraft. A la suite d'un terrifiant bouleversement, les plus puissants sorciers du monde envoient Rhonin, le mage rebelle, accomplir un périlleux voyage. Dans Khaz Modan ravagé par les orcs, il découvre une conspiration qui dépasse l'entendement, une menace qui va l'obliger à s'allier à d'anciennes créatures de l'air et du feu... avec l'espoir qu'Azeroth connaisse une nouvelle aube.

En Azeroth, l'héritage sinistre de Grim Batol remonte à la nuit des temps. Beaucoup savent que cette montagne fût le théâtre d'un tragédie épouvantable : les vils orcs y asservirent la progéniture d'Alexstrasza, la noble reine des dragons, pour en faire des armes de guerre. Bien qu'un groupe de héros mené par Krasus, le mage énigmatique, ait finalement vaincu les orcs et libéré les dragons prisonniers, la montagne maudite se dresse toujours tel un jalon dévasté de plus du monde Warcraft.

Mais Krasus, que certains connaissent sous le nom du dragon rouge Korialstrasz, sent aujourd'hui la perversion de Grim Batol se manifester à nouveau et menacer ceux qui lui sont chers. Déterminé cette fois à affronter ce mal en personne, il ignore pourtant que d'autres individus s'acheminent vers la montagne et qu'une monstrueuse vérité est sur le point d'être révélée. Elle pourrait non seulement sonner leur glas, mais aussi marquer le début d'une nouvelle ère de ténèbres et de destruction.

Le Cataclysme s'est accompagné d'un cortège de conflits qui n'ont épargné aucune région d'Azeroth. La horde a profité de la tourmente pour pénétrer en Orneval et exploiter ses ressources afin d'alimenter sa machine de guerre naissante. Le chef de guerre Garrosh Hurlenfer adopte une stratégie nouvelle et brutale pour conquérir la région et écraser les défenseurs elfes de la nuit, une manœuvre qui va sérieusement diminuer la puissance de l'alliance dans World Of Warcraft.

Ignorant tout du désastre qui se prépare en Orneval, la grande prêtresse Tyrande Murmevent et l'archidruide Malfurion Hurlorage, les souverains légendaires des elfes de la nuit, organisent dans les environs de Darnassus un sommet visant à intégrer les fiers worgens de Gilnéas à l'Alliance. Toutefois, Varian rynn, le roi de Hurlevent, nourrit encore un vif ressentiment à l'égard de cette nation et de son souverain, Genn Grisetête. Son refus de pardonner à Genn, qui a ferlé ses frontières au reste du monde il y a des années, ne compromet pas seulement l'issue de la conférence: il menace de sonner le glas de l'Alliance elle-même.

L'animosité de Varian n'est que l'un ds nombreux fait troublant qui agitent Darnassus. Un véritable malaise s'installe parmi les elfes de la nuit autrefois immortels quand l'un d'eux subit les affres de la vieillesse. S'ils font face à leur mortalité, la réintégration des Bien-nés, qui constituaient jadis la plus haute caste de l'aristocratie elfe de la nuit, crée des tensions. Beaucoup sont incapables de pardonner la destruction qu'ils ont provoquée en Azeroth, il y a des milliers d'années, en faisant un usage immodéré de leur magie.

Tandis qu'un Bien-né est retrouvé assassiné aux abords de Darnassus, Malfurion et Tyrande interviennent pour éviter un bain de sang et mettre un terme à l'agitation en chargeant un des plus talentueux agents elfes de la nuit de retrouver le tueur: la célèbre gardienne Maiev Chantelombre. Toutefois, avec les événements qui agitent la capitale, l'Alliance risque fort de ne pas pouvoir empêcher le nouveau chef de guerre, l'implacable Garrosh Hurlenfer, de s'emparer de tout Orneval.

Laube des Aspects lève le voile sur l'origine des cinq Aspects draconiques : Alexstraza, Malygos, Ysera, Neltharion et Nozdormu, et revient sur leur combat contre le plus puissant des dragons. L'âge des dragons est achevé. En proie à l'incertitude, les anciens gardiens d'Azeroth luttent pour trouver une raison d'être. Kalecgos, le plus jeune des anciens Aspects, a été durement touché par les bouleversements engendrés par la chute d'Aile de Mort. Ayant perdu ses grands pouvoirs, comment pourrait-il encore faire la différence en ce monde ? La réponse se cache dans un lointain passé, quand des bêtes sauvages connues sous le nom de proto-dragons régnaient sur les cieux. Grâce à un mystérieux artefact retrouvé au cur du continent le plus au nord d'Azeroth, Norfendre, Kalecgos découvre cette époque de violence et l'histoire troublante des premiers Aspects. En ce temps-là, les Aspects, sous leur apparence la plus primitive, durent s'unir contre Galakrond, une créature sanguinaire qui menaçait l'existence même de leur race. Mais ces proto-dragons ont-ils fait face à leur terrible adversaire seuls ou ont-ils bénéficié de l'aide d'une puissance extérieure ? La force qui les rendrait plus tard légendaires leur a-t-elle été offerte ? Ou a-t-elle été conquise dans le sang ? Les découvertes de Kalecgos vont changer tout ce qu'il croyait savoir sur les événements à l'origine de l'aube des Aspects.